Vincent ALBERTI PARTAGE :

Président de Sport Santé Conseil, Ancien conseiller Ministériel au sein de la Mission du Programme National Nutrition Santé – Plan Obésité.

 

La réadaptation en HAD : vers une activité physique adaptée mieux intégrée !

L’hospitalisation à domicile (HAD) constitue une alternative essentielle aux soins hospitaliers conventionnels. En permettant une prise en charge médicale complète au domicile des patients, l’HAD répond à une demande croissante de soins personnalisés et intégrés dans l’environnement familial.

Récemment, des avancées majeures ont permis de reconnaitre le rôle de l’activité physique adaptée (APA) dans ce dispositif, avec la publication d’un décret le 3 janvier 2025.

 

Qu’est ce que la HAD ?

La HAD est une hospitalisation à temps complet au cours de laquelle les soins sont effectués au domicile de la personne. Ces soins spécialisés permettent aux patients porteurs d’incapacités motrices entrainant un handicap d’acquérir des gains fonctionnels et de prévenir les complications spécifiques liées aux déficiences.

Apporter cette expertise au domicile dans le cadre d’une hospitalisation garantit la sécurité, la continuité et la coordination des soins pluridisciplinaires, tout en bénéficiant du domicile du patient. Elle permet donc de raccourcir une hospitalisation en établissement, voire parfois de l’éviter complètement.

Les progrès dans le retour à l’autonomie sont plus efficaces et immédiatement utiles en situation de vie réelle ; ils sont alors le gage d’une dynamique positive et d’une meilleure réinsertion sociale et familiale. Par ailleurs, l’entourage et le médecin traitant sont plus facilement impliqués dans le projet thérapeutique, ce qui en fait un dispositif unique en son genre.

 

Quelles missions ?

Créée en 1970, la HAD assure au sein du lieu de vie de la personne (domicile ou établissement de soins ou médico-social-ESMS) une prise en charge médicale, soignante et psychosociale coordonnée de niveau hospitalier.

 

Par qui ?

Les établissements d’HAD mobilisent des personnels salariés internes mais aussi des professionnels de santé libéraux ou des salariés de services de soins infirmiers ou de service polyvalent d’aide et de soins à domicile (SSIAD et SPASAD) avec lesquels ils passent une convention.

 

Le développement de l’HAD et de l’APA

Fort de ce constat, en 2017, l’ARS Ile de France a alerté le Ministère de la Santé des freins au développement de cette hospitalisation à domicile en raison d’un manque d’indicateurs et de tarification d’expertise de la Médecine physique et de réadaptation (MPR), en soulignant l’importance de l’activité physique adaptée (APA) [1]. Pourtant les résultats étaient déjà tangibles en gains d’autonomie, qualité de vie, diminution des durées de séjour en hospitalisation complète et du nombre de ré-hospitalisations.

[1] https://www.iledefrance.ars.sante.fr/system/files/2018-02/HAD-rapport-R-IDF-2018.pdf

Après plusieurs années d’échange avec la FNEHAD, les équipes de MPR et opérateurs HAD, le Ministère de la Santé a adapté les conditions techniques de fonctionnement de l’HAD-R [2] par décret en date du 3 Janvier 2025, afin de reconnaitre la nécessité de comptabiliser les enseignants en APA parmi les professionnels de rééducation pour la mise en œuvre d’une réadaptation à domicile.

Ce décret [3] vient désormais préciser que l’organisation des soins à domicile, mention « réadaptation », permet de dispenser à chaque patient au moins cinq actes de rééducation ou réadaptation par semaine intégrant l’activité physique adaptée par un enseignant APA (EAPA) :

 « Ces actes relèvent d’au moins deux pratiques thérapeutiques parmi les pratiques thérapeutiques suivantes :

  • Masso-kinésithérapie ;
  • Ergothérapie ;
  • Diététique ;
  • Orthophonie ;
  • Psychomotricité ;
  • Activité physique adaptée 

Parmi ces actes, au moins trois relèvent de la compétence de deux professions de santé différentes. »

[2] le décret du 31 janvier 2022 relatif aux conditions techniques de fonctionnements de l’activité d’hospitalisation à domicile (version mars 2022) Page 13, HAD mention réadaptation.

[3] Décret n° 2025-4 du 3 janvier 2025 modifiant les conditions techniques de fonctionnement de l’activité de réadaptation en hospitalisation à domicile https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000050948958

 

Concrètement ?

Voici quelques exemples pour illustrer la modification et montrer les différentes configurations possibles sur une semaine de prise en charge d’HAD-R (source FNEHAD, 2025) :

Précision : la rédaction retenue limite à deux actes maximums par semaine l’intervention de l’EAPA et impose la pluridisciplinarité en faisant intervenir deux professionnels de santé en complément de l’EAPA.

 

Conclusion :

Ce décret représente une avancée majeure pour les professionnels de l’activité physique adaptée par le système de soins et la prise en charge financière en MPR.

Cette innovation apporte un signal très positif pour la promotion de l’activité physique dans le parcours de soins en général, et spécifiquement avec les équipes mobiles de SSR ; professionnels libéraux, de SSIAD ou des structures d’hébergement médico-sociales ; MDPH…

Néanmoins, tout reste à construire pour favoriser la prescription d’activité physique par pathologie ou état de santé chez l’adulte, conformément aux recommandations de la Haute Autorité de Santé [4].

 

[4] HAS : Consultation et prescription médicale d’activité physique à des fins de santé chez l’adulte – juillet 2022 https://www.has-sante.fr/upload/docs/application/pdf/2018-10/guide_aps_vf.pdf

Enfin, la surveillance épidémiologique constitue un enjeu de santé publique majeur avec l’occasion d’intégrer un nouvel indicateur « activité physique HAD », parmi ceux déjà collectés depuis 2013 par le Ministère de la Santé [5].

 

La HAD en 2023-24 :

– 282 établissements de santé

– 168 000 patients hospitalisés

– 7 millions de journées

(Source : rapport d’activité HAD 23-24, FNEHAD)

 


 

Pour toutes informations sur la HAD-R et APA :

Ministère de la santé,

Direction générale de l’offre de soins (DGOS),

Sous-direction de la prise en charge hospitalière et des parcours ville-hôpital.

[email protected]

 

[5]  Indicateurs de la circulaire DGOS/R4/2013/398 du 4 décembre 2013 relative au positionnement et au développement de l’hospitalisation à domicile (HAD). https://www.scansante.fr/applications/indicateurs-had

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